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Mémoires

10 septembre 2024

Dans le cadre de la consultation portant sur le Projet de loi n° 69, loi assurant la gouvernance responsable des ressources énergétiques et modifiant diverses dispositions législatives

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1 août 2024

Recommandations de l’AAC : Consultations du Gouvernement du Canada pour protéger ses travailleurs et ses chaînes d’approvisionnement de véhicules électriques des pratiques commerciales déloyales de la Chine (document en anglais)

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10 janvier 2020

Mémoire AAC_Position de l’AAC sur le cadre proposé pour la période 2024-2030 du SPEDE

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20 novembre 2019

Projet de loi 176 – Mémoire de l’AAC

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20 novembre 2019

Projet de loi 34 – Mémoire de l’AAC

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12 juillet 2017

Commentaires de l’AAC sur le document technique relatif au filet de sécurité fédéral sur la tarification carbone | Consultations tenues par Environnement et Changement climatique Canada

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12 juillet 2017

Position de l’AAC dans le cadre de la transition du Canada vers une économie à faible émission | Consultations du comité sénatorial permanent de l’Énergie, de l’Environnement et des Ressources naturelles

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12 juillet 2017

Position paper | Clean Technology in Canada’s Natural Resource Sectors | Public consultations held by Natural Resources Canada

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12 juillet 2017

Mémoire | Développement de l’approche du Canada afin de contrer les changements climatiques | Consultations publiques tenues par Environnement et Changement climatique Canada

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12 juillet 2017

Position de l’AAC déposée dans le cadre des consultations spécifiques de la table sectorielle aluminium SPEDE période post-2020

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21 juin 2017

US Department of Commerce Public Comments and Public Hearing on Section 232 National Security Investigation of Imports of Aluminum

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1 décembre 2016

Commentaires de l’AAC | Commission des transports et de l’environnement | Projet de loi 102 modifiant la LQE afin de moderniser le régime d’autorisation environnementale et modifiant d’autres dispositions législatives (novembre 2016)

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